Certains principes de la filiation – _ Avocats :
Sauf litige, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un acte positif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Ce Droit hexagonal consacre 4 formes de filiation et prévoit 3 façons de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
On doit disjoindre la filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à des régimes distincts :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, cette présomption légale, permet de fonder souvent la filiation hors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a construit une présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche délibérée de paternité peut être une recherche post-natale sinon prénatale. La recherche intentionnelle (de paternité) doit survenir postérieurement à la naissance soit précédemment
La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est nécessaire.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ Avocats spécialiste peut vous guider s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou aussi imposer avec vous-même ces démarches obligatoires afin d’ établir une filiation.
2) Les s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui-ci précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, certaines conditions doivent être réunies comme une procédure doit être respectée. Quand des critères respectés, l’adoption produira tous ses conséquences.
La présence d’un avocat est obligatoire.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste en filiation.
3) Les AVOCATS Spécialistes
Reconnaissance de paternité :
La reconnaissance de paternité permet à un descendant de construire le lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. La présence des avocat de ce est obligatoire dans cette procès.
A) Contre qui doit on lancer cette action de recherche de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père prétendu,
– ou des héritiers supposé que ce père apparent est décédé,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui peut introduire une action de recherche de paternité ?
Cette action doit être intentée par cette mère pendant la minorité de l’enfant et par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal d’établir une filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Cette action de recherche de paternité peut être introduite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils des avocat de ce est ainsi forcé. Notre peut vous défendre dans la procédure, nos s spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
si le décédé avait amorcé une action de son vivant, les héritiers peuvent la continuer.
De même, si le descendant est lui-même parent et meurt avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait originairement.
D) Irrecevabilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère ou bien recherche de paternité).
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier rejeter ce lien antérieurement confirmé et conquérir l’annulation.