Certains principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien encore par un fait positif, la reconnaissance volontaire, Sauf contestation.
Ce Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et dicte 3 manières de l’établir en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit disjoindre la filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à des règles hétéroclites :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption légale, permet de construire souvent une filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a produit une présomption de paternité pour le époux.
La recherche intentionnelle de paternité peut être une reconnaissance post-natale sinon prénatale. La reconnaissance volontaire peut intervenir postérieurement à la naissance ou bien préalablement
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
2) Les s Spécialistes
Recherche de paternité :
La représentation d’un avocat de ce est indispensable dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) A l’encontre de qui peut on lancer cette action de recherche de paternité ?
Cette action de reconnaissance de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père allégué,
– ou des héritiers quand le père supposé est disparu,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui peut intenter cette action en recherche de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder la filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
Cette action peut être intentée par la mère dans la minorité de l’enfant et par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
C) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère ou bien recherche de paternité).
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut en premier rejeter le lien préalablement confirmé et gagner l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
Les conseils de l’ d’avocats est en conséquence essentielle. L’avocat doit vous assister pour la procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
L’action en recherche de paternité doit être réalisée auprès du TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
lorsque le mort avait débuté une action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
De même, si le descendant est lui-même parent et meurt préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du temps dont il disposait originairement.
3) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit français, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-ci précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous ses droits chez la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé de la filiation.
C) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé en filiation.