Des principes de la filiation :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien surtout par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hors dispute.
Ce Droit tricolore dicte 4 types de filiation et dicte 3 manières de l’établir en dehors d’une recherche juridique :
On doit dissocier cette filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à des régimes hétérogènes :
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit français a produit la présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche délibérée doit intervenir auparavant ou bien postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir régulièrement cette filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) L’adoption simple :
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L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté garde tous ses droits dans sa famille d’origine.
A l’inverse, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
La défense d’un avocat est obligé.
Principes de l’adoption simple :
A) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
3) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La présence de l’ avocat de ce est essentiel dans cette action.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant d’établir le lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance.
A) A l’encontre de qui peut on entreprendre une action de reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être lancée à l’encontre :
– du père soi-disant,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou de ses héritiers lorsque ce père allégué est disparu.
B) Qui peut introduire une action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être intentée par la mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal d’établir une filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est irrecevable:
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si ce lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier refuser ce lien antérieurement confirmé et conquérir l’annulation.
C) Procédure de recherche de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et meurt précédemment ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment la fin du temps dont il disposait originairement.
Aussi, si le décédé avait débuté cette action de son vivant, les héritiers peuvent la poursuivre.
Les conseils des d’avocats est en conséquence obligé. Un avocat peut vous aider pour cette procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action de recherche de paternité peut être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.